Le site www.letempsdunpetale.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Lidwine Le Mire Pecheux s’efforce de fournir sur le site www.letempsdunpetale.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.letempsdunpetale.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.letempsdunpetale.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
L’utilisation du site www.letempsdunpetale.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.letempsdunpetale.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Lidwine Le Mire Pecheux, sans préavis. Lidwine LE MIRE PECHEUX se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les présentes conditions d’utilisation sans préavis. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
Lidwine Le Mire Pecheux est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email lidwine34@yahoo.fr
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le site www.letempsdunpetale.fr ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l’entreprise Lidwine LE MIRE PECHEUX, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.
Les photographies sont la propriété des auteurs nommés dans le copyright.
La reproduction de tous documents publiés sur le site www.letempsdunpetale.fr est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par Lidwine LE MIRE PECHEUX à cet effet.
L’entreprise Lidwine LE MIRE PECHEUX se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Quiconque souhaite créer un renvoi au site via un lien hypertexte se doit d’en demander le droit en prenant contact avec Lidwine LE MIRE PECHEUX par mail à lidwine34@gmail.com.
Sans accord, Lidwine LE MIRE PECHEUX ne peut en aucun cas être tenu responsable de la présence d’un lien hypertexte renvoyant au site www.letempsdunpetale.fr.
Lidwine Le Mire Pecheux ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au sitewww.letempsdunpetale.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Lidwine Le Mire Pecheux décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect quelles qu’en soient les causes, origines, natures, consécutifs à l’utilisation du site www.letempsdunpetale.fr oude l’acquisition de biens proposés sur ce site notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de marché, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Lidwine Le Mire Pecheux se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Lidwine Le Mire Pecheux se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Le site www.letempsdunpetale.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, information,s etc.), mis en place avec l’autorisation de Lidwine Le Mire Pecheux. Cependant, Lidwine Le Mire Pecheux n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.letempsdunpetale.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
– Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé www.letempsdunpetale.fr
– Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).